2020_ARVAL_SME_info_intox_flexibilite

Info ou intox – Les contrats de location longue durée ne sont pas flexibles !

INFO/INTOX 25 May 2020 , par
La rédaction

Durée, kilométrage, services associés… Lors de l’élaboration d’un contrat de location longue durée, certains éléments sont à définir. Se positionner à l’avance sur ces conditions peut faire peur, alors que la LLD est aussi présentée comme modulable et personnalisable. Alors, un contrat en LLD est-il aussi rigide qu’on le pense ?

 

L’évolution de la durée d’un contrat LLD

 

Lors de la signature de votre contrat de location longue durée, vous définissez, avec votre loueur, la durée de ce dernier, de 24 à 60 mois. Cependant, cette durée peut être prolongée :

  • si vous n’avez pas eu le temps de choisir un nouveau véhicule ;
  • si vous souhaitez attendre la sortie d’un nouveau modèle ;
  • si votre entreprise connaît un pic d’activité ;
  • ...

De la même façon, il est possible de raccourcir cette durée. Dans ce cas, vous avez le choix entre :

  • Opter pour une nouvelle durée de location plus courte et un nouveau kilométrage associé, avec un nouveau loyer revu sur ces nouveaux paramètres.
  • Choisir une restitution anticipée – dans ce cas, des frais de restitution anticipée seront appliqués. Ils seront calculés sur la base du loyer principal HT, hors services souscrits, en fonction de la durée effective de la location.

 

Comment sont calculés les frais de restitution anticipée en LLD ?

La formule de calcul des frais de restitution anticipée est élaborée par le Syndicat des entreprises des services automobiles en LLD et des mobilités (Sesam LLD).

Indemnité de restitution = LT x 0,38 x DA / (DC – 4) 

  • LT : somme totale des loyers prévus pour la durée contractuelle mentionnée dans les conditions particulières du contrat de LLD (HT)
  • DA : durée restante entre la date de restitution anticipée et la date d’expiration contractuelle des conditions particulières (en mois)
  • DC : durée totale contractuelle (en mois)

 

La modification du forfait kilométrique en location longue durée

 

Encore une fois, un kilométrage doit être défini en début de contrat, mais il pourra être revu et évoluer.

  • Si vous avez besoin de plus de kilomètres, vous pourrez revoir votre kilométrage à la hausse.  La signature d’un avenant de réajustement vous fera gagner de l’argent : les kilomètres supplémentaires seront intégrés aux loyers restants, dont les montants seront revus à la hausse, mais le coût global sera bien moins élevé qu’une facturation en fin de contrat. Si vous dépassez le kilométrage contractuel sans signer de réajustement, les kilomètres excédentaires seront facturés au prix de revient kilométrique (rapport entre les sommes totales à percevoir au titre du contrat de location et le kilométrage total prévu aux conditions particulières).
  • Si vous roulez moins que prévu, vous pourrez revoir le kilométrage à la baisse, ce qui fera également baisser le prix du loyer mensuel !

 

Découvrez aussi…

 

L’ajout de services associés à son contrat de LLD

 

Les trois éléments indispensables à la signature d’un contrat de LLD sont la durée, le choix du véhicule et le kilométrage. Mais vous pouvez également souscrire un ou plusieurs services complémentaires, dès la signature ou en cours de contrat, pour que la location soit parfaitement adaptée à votre activité et à votre usage du véhicule.

Voici quelques services associés que vous pouvez choisir en cours de contrat :

 

À l’inverse, pour ces services, seule une souscription à la signature du contrat est possible :

Certains éléments faisant partie des conditions générales du contrat de location longue durée sont donc à fixer dès la signature, mais d’autres peuvent être ajustés plus tard. En termes de kilométrage, de durée et de services associés, la flexibilité est au rendez-vous pour que vous puissiez répondre au mieux à vos besoins et à ceux de votre entreprise !

Afficher plus Afficher moins