* Exemple de loyer mensuel au 05/07/2020 pour une
location sur
48
mois et 15 000 km/an pour un véhicule particulier neuf et de 48 mois et 25 000
km/an pour un véhicule utilitaire ou de société neuf, avec une majoration du 1er loyer de 10 loyers
TTC ou HT (prestations souscrites incluses) selon le type de véhicule
choisi. Le loyer comprenant les services associés suivants : Maintenance,
Assistance Plus, Perte Financière(2),
Véhicule Relais Performance Plus
Catégorie B pour les véhicules particuliers et Catégorie U2 pour les véhicules
utilitaires (Arval mettra à disposition du bénéficiaire un véhicule relais de
catégorie B ou U2 dans les limites des disponibilités des Loueurs courtes
durée et des dispositions réglementaires pendant la durée de réparation du
véhicule immobilisé). Suivant les modalités et restrictions pour plus de
détail vous pouvez consulter les conditions de location arval.fr.
Les valeurs de consommation et d’émission de CO2 sont fournies par les
constructeurs/importateurs des véhicules. Par conséquent, Arval ne saurait
encourir la moindre responsabilité en cas de transmission de valeurs erronées
ou en cas de modification des valeurs de consommation dont elle n’aurait pas
été informée, résultant notamment du passage de la procédure NEDC à la
procédure WLTP.
Pour tout véhicule immatriculé à compter du 1er mars 2020 et
indifféremment de la date de commande ou de facturation du véhicule, la grille
de malus établie sur la base des valeurs d’émissions de CO2 établies selon la
procédure WLTP
est appliquée. Pour les véhicules dont les valeurs d’émission de
CO2 selon la
procédure WLTP sont connues, le malus intégré dans le loyer est calculé sur la
bases des valeurs Mixte ou Mixte Min WLTP. Pour celles restant inconnues à ce
jour par Arval, le malus qui est pris en compte pour la détermination du loyer
est intégré - à titre purement indicatif – et calculé selon les valeurs
d’émissions de CO2 du cycle NEDC et une régularisation du montant
du loyer
sera opérée une fois le véhicule immatriculé afin de prendre en compte le
montant du malus effectivement dû, calculé en fonction des valeurs d’émission
de CO2 établies selon la procédure WLTP du véhicule.
*** Les valeurs NEDC sont données uniquement à titre indicatif et ne peuvent
être corrélées à la grille des malus applicable pour toute immatriculation
postérieure au 1er mars 2020.
(2) Contrat assuré par Greenval Insurance DAC, compagnie d’assurance de droit
irlandais, enregistrée sous le numéro 432783, siège social :Trinity Point,
10-11 Leinster Street South, Dublin 2, Irlande (info@greenval-insurance.ie);
supervisée par la Banque Centrale d’Irlande.
