(1) Exemple de loyer mensuel au 30/03/2020 pour une
location sur
48
mois et 15 000 km/an pour un véhicule particulier, utilitaire ou de société
neuf, hors options, avec une majoration du 1er loyer correspondant
à 10 loyers
TTC ou HT (prestations souscrites incluses) selon le type de véhicule
choisi. Le loyer comprenant les services associés suivants : Entretien /
Réparation,
Assistance Plus 24h/24 - 7j/7, Assurance Perte Financière(2),
Véhicule Relais Performance Plus
Catégorie B ( Arval mettra à disposition du bénéficiaire un véhicule relais
de catégorie B dans les limites des disponibilités des Loueurs courtes durée
et des dispositions réglementaires pendant la durée de réparation du
véhicule immobilisé). Suivant les modalités et restrictions pour plus de
détail vous pouvez consulter les conditions
de location arval.fr.
Les valeurs de consommation et d’émission de CO2 sont fournies par les
constructeurs/importateurs des véhicules. Par conséquent, ARVAL ne saurait
encourir la moindre responsabilité en cas de transmission de valeurs erronées
ou en cas de modification des valeurs de consommation dont elle n’aurait pas
été informée, résultant notamment du passage de la procédure NEDC à la
procédure WLTP.
Pour tout véhicule immatriculé à compter du 1er mars 2020 (sous
réserve d'entrée en vigueur de la réforme à cette date) et indifféremment de
la date de commande ou de facturation du véhicule, la grille de malus établie
sur la base des valeurs d’émissions de CO2 établies selon la
procédure WLTP
est appliquée. Pour les véhicules dont les valeurs d’émission de
CO2 selon la
procédure WLTP sont connues, le malus intégré dans le loyer est calculé sur la
bases des valeurs Mixte ou Mixte Min WLTP. Pour celles restant inconnues à ce
jour par Arval, le malus qui est pris en compte pour la détermination du loyer
est intégré - à titre purement indicatif – et calculé selon les valeurs
d’émissions de CO2 du cycle NEDC et une régularisation du montant
du loyer
sera opérée une fois le véhicule immatriculé afin de prendre en compte le
montant du malus effectivement dû, calculé en fonction des valeurs d’émission
de CO2 établies selon la procédure WLTP du véhicule.
A partir du 1er septembre 2017, certains véhicules neufs sont
réceptionnés sur
la base de la procédure d'essai harmonisée au niveau mondial pour les
véhicules légers (WLTP), procédure d'essai plus réaliste permettant de mesurer
la consommation de carburant et les émissions de CO2. A partir du
1er septembre 2018, la procédure WLTP remplace complètement le
nouveau cycle
européen de conduite (NEDC), procédure d'essai utilisée précédemment. Les
conditions d'essai étant plus réalistes, la consommation de carburant et les
émissions de CO2 mesurées selon la procédure WLTP sont, dans de
nombreux cas,
plus élevées que celles mesurées selon la procédure NEDC.
*** Les valeurs NEDC sont données uniquement à titre indicatif et ne peuvent
être corrélées à la grille des malus applicable pour toute immatriculation
postérieure au 1er mars 2020.
(2) Contrat assuré par Greenval Insurance DAC, compagnie d’assurance de droit
irlandais, enregistrée sous le numéro 432783, siège social :Trinity Point,
10-11 Leinster Street South, Dublin 2, Irlande (info@greenval-insurance.ie);
supervisée par la Banque Centrale d’Irlande.
