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Le vélo en LLD, accessible pour toutes les entreprises à partir de 0 €
Selon le Commissariat général au développement durable, 700 000 personnes pratiqueraient le vélotaf pour leur trajet domicile-travail(1) ; et déjà 20 000 vélos de fonction ont été financés en tout ou partie par des employeurs(2).
À l’approche du printemps, c’est l’occasion de proposer le vélo en Location Longue Durée (LLD) aux collaborateurs. Pour cela, les entreprises peuvent s’appuyer sur deux dispositifs de participation différents pour limiter le coût supporté par l’entreprise. Explications.
2 dispositifs différents pour les entreprises
Toute entreprise souhaitant proposer à ses salariés une offre de vélo en Location Longue Durée peut choisir parmi les 2 dispositifs suivants. Chacun présente des avantages différents :
- Le format 70/30 : votre entreprise prend en charge 70 % du coût de la location du vélo. Dans ce cas, une réduction fiscale de 25 % s’applique sur cette quote-part (voir encadré plus bas). Les 30 % restants sont à la charge du collaborateur sur son salaire net.
- Le format de la conversion de salaire(3) : le loyer du vélo est directement prélevé sur le salaire brut du collaborateur, ce qui diminue son impôt sur le revenu et le montant soumis aux cotisations sociales. Et donc les charges patronales de l’entreprise. Résultat : après cotisations et impôts, le loyer net du vélo peut être jusqu’à deux fois moins élevé que le montant initial.
Un financement gagnant-gagnant
Pour comprendre les avantages de chaque formule, rien de plus parlant qu’un exemple basé sur un loyer mensuel de 100 € pour le vélo(4) :
LLD avec 70 % pris en charge par l'entreprise / 30 % par le collaborateur | LLD avec conversion de salaire, sans participation de l'employeur |
|
Salaire brut initial | 3 000 € | 3 000 € |
Déduction du loyer vélo | - 100 € | |
FMD ou participation employeur | 0 €* | |
Compensation économies charges patronales (45 %) | 31 € | |
Nouveau salaire brut | 3 000 € | 2 931 € |
Cotisations salariales (20 %) | - 600 € | - 586 € |
Impôts sur le revenu (10 %) | - 240 € | - 234 € |
Part salarié du loyer vélo (après participation entreprise de 70 %) | - 30 € | |
Salaire versé | 2 130 € | 2 110 € |
Coût mensuel net de la location pour le salarié | 30 € | 50 € |
Coût mensuel net de la location pour l'entreprise | 35 € (70 € avant réduction fiscale) | 0 € |
Dans ces 2 cas de figure, le coût de location pour l’employeur est clairement différencié : 35 € / mois dans un cas, et pas de coût dans l’autre.
*La formule avec conversion de salaire peut, bien entendu, s’envisager avec une contribution plus importante de l’entreprise, déterminée à sa discrétion.
Au final, le vélo de fonction est avantageux pour tout le monde. Les collaborateurs peuvent disposer d’un vélo à prix réduit, et faire le choix d’une mobilité décarbonée tout en pratiquant un sport bon pour la santé. Côté employeur, vous valorisez votre engagement RSE(5) et enrichissez votre marque employeur tout en maîtrisant votre budget.
Zoom sur la réduction fiscale Dans le cadre de la loi Transition Énergétique, le Gouvernement accorde, depuis le 1er janvier 2019, une réduction d’impôt sur les sociétés de 25 % des frais engagés par les entreprises pour l'achat, la location ou l'entretien d’une flotte de vélos, y compris électriques(6). En cas de location, ce dispositif vaut pour une durée de 3 ans minimum lorsque ces deux-roues sont mis gratuitement à disposition des collaborateurs pour leurs trajets domicile-travail. |
Pour en savoir plus sur l’offre de vélo en location longue durée (LLD) d’Arval, cliquez ici ou prenez rendez-vous avec votre commercial Arval.
Pour les 2 dispositifs, chaque vélo est fourni avec un ensemble de services inclus : casque, antivol, dépannage, révisions et service après-vente, et assurance.
(1)https://www.notre-environnement.gouv.fr
(2)https://www.lemonde.fr - de plus en plus d’entreprises remplacent la voiture de fonction par le vélo
(3)La « conversion de salaire » est un dispositif, que propose notre partenaire Zenride, qui consiste à déduire le montant du loyer LLD vélo de la rémunération brute du salarié.
(4)Hypothèses choisies par notre partenaire Zenride : vélo d’une valeur de 2 200€ TTC avec accessoires et services, loyer mensuel du vélo à 100€ TTC sur 36 mois, cotisations patronales de 45 % et cotisations salariales de 20 %, taux d’impôt sur le revenu moyen de 10 %, réduction fiscale Loi de Transition Energétique de 25%, charges déductibles de l’IS de 25%.
(5)Responsabilité Sociale et Environnementale.
(6)https://bofip.impots.gouv.fr - Réductions et crédit d'impôt - bogip.impots.gouv.fr
(7)Sous réserve de souscription du contrat d'assurance, selon l'offre choisie (soit par l'intermédiaire d'Arval, soit par l'intermédiaire de notre partenaire Zenride), dans les limites et conditions des contrats d'assurance proposés.